Délibérations
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B/2020/069
Partenariat entre l'EPF NPDC et IAUL relatif à l'accompagnement et l'animation du recensement des friches du territoire NPDC (365.22 Ko)
B/2020/070
Prolongation de la durée de validité du prix de cession (376.59 Ko)
B/2020/071
Convention opérationnelle "Annoeullin - Brasserie, place du Général de Gaulle" (335.34 Ko)
B/2020/072
Convention opérationnelle "Lille - Usine, rue de la Prévoyance" (28.84 Ko)
B/2020/073
Convention opérationnelle "Beaurains - Bâtiments d'activité, rue Pierre Curie" (29.06 Ko)
B/2020/074
Convention opérationnelle " Lillers - Quincaillerie, rue d'Aire" (28.74 Ko)
B/2020/075
Convention opérationnelle "Haisnes - Supermarché, rue du 8 mai" (28.81 Ko)
B/2020/076
Convention opérationnelle "Frencq - Silo agricole, route de Boulogne" (28.9 Ko)
B/2020/077
Convention opértionnelle " Cuincy - Commerce, rue Renoir" (28.77 Ko)
B/2020/078
Convention opérationnelle " Liévin - Abords du pôle d'excellence sportif" (29.34 Ko)
B/2020/079
Convention opérationnelle " Denain - Zac des Pierres Blanches" (334.5 Ko)
B/2020/080
Convention opérationnelle " Escaudain - Ruelle Gambetta" (28.65 Ko)
B/2020/081
Convention opérationnelle " Bienvillers-au-Bois - Bâtiments industriels, rue de Pommier" (342.46 Ko)
B/2020/082
Convention opérationnelle "Aniche - Îlot Saint Joseph, rue Lorraine" (28.84 Ko)
B/2020/083
Convention opérationnelle "Brebières - Îlot du Vert Moncheaux" (334.84 Ko)
B/2020/084
Convention opérationnelle "Fruges - Supermarché, rue du Fort du Rietz" (28.93 Ko)
B/2020/085
Convention opérationnelle "Moncheaux - Presbytère, rue de la Gare" (336.34 Ko)
B/2020/086
Convention opérationnelle "Templeuve - Groupe scolaire, rue d'Orchies" (29.03 Ko)
B/2020/087
Avenant à la convention opérationnelle "Anstaing - Damaflor" (352.34 Ko)
B/2020/088
Avenant à la convention opérationnelle "Faches-Thumesnil - Rue Roger Salengro" (354.15 Ko)
B/2020/089
Avenant à la convention opérationnelle "Houplines - Site Vanderschooten" (353.78 Ko)
B/2020/090
Avenant à la convention opérationnelle "Lille - Rue Simons" (349.62 Ko)
B/2020/091
Avenant à la convention opérationnelle "Roubaix - Banque de France, place de la liberté" (362.84 Ko)
B/2020/092
Avenant à la convention opérationnelle "Tourcoing - Ancienne Chaudronnerie, rue du Bus" (354.34 Ko)
B/2020/093
Avenant à la convention opérationnelle "Villeneuve d'Ascq - Branche de Croix" (349.96 Ko)
B/2020/094
Avenant à la convention opérationnelle "Willems - Site Caddy" (349 Ko)
B/2020/095
Avenant à la convention opérationnelle " Arras - Site Diderot" (347.53 Ko)
B/2020/096
Avenant à la convention opérationnelle " Feuchy - rue d'Athies" (346.78 Ko)
B/2020/097
Avenant à la convention opérationnelle "Saint-Laurent-Blangy - Parc Urbain de la Brayelle" (357.28 Ko)
B/2020/098
Avenant à la convention opérationnelle "Dunkerque - Ancienne Imprimerie Landais" (359.43 Ko)
B/2020/099
Avenant à la convention opérationnelle "Annequin - Cœur de Ville" (350.34 Ko)
B/2020/100
Avenant à la convention opérationnelle "Boulogne-sur-Mer - Quartier de la Gare, secteur Nord" (361.5 Ko)
B/2020/101
Avenant à la convention opérationnelle "Saint-Léonard - Avenue du Docteur Croquelois" (358.59 Ko)
B/2020/102
Avenant à la convention opérationnelle "Saint-Martin-Boulogne - Ancienne casse automobile" (360.68 Ko)
B/2020/103
Avenant à la convention opérationnelle "Saint-Martin-Boulogne - Quartier Brecquerecque-Sud, suite" (356.53 Ko)
B/2020/104
Avenant à la convention opérationnelle "Calais - Zone Coubertin, suite" (352 Ko)
B/2020/105
Avenant à la convention opérationnelle "Villers-en-Cauchies - Centre Village" (351.34 Ko)
B/2020/106
Avenant à la convention opérationnelle "Béthencourt - Centre-Bourg" (349.37 Ko)
B/2020/107
Avenant à la convention opérationnelle "Etaples - Pôle d'échanges" (345.71 Ko)
B/2020/108
Avenant à la convention opérationnelle "Rang-du-Fliers - Sucrerie du Marquenterre" (359.18 Ko)
B/2020/109
Avenant à la convention opérationnelle "Flers-en-Escrebieux - Accompagnement de l'OPAH-RU-DD" (357.06 Ko)
B/2020/110
Avenant à la convention opérationnelle "Lecluse - Brasserie Collignon, suite" (350.15 Ko)
B/2020/111
Avenant à la convention opérationnelle "Carvin -Îlot Amora, suite" (348.56 Ko)
B/2020/112
Avenant à la convention opérationnelle "Annay, Harnes et Loison-sous-Lens - Site Noroxo et Abords" (365.03 Ko)
B/2020/113
Avenant à la convention opérationnelle "Saint-Omer - Gaz de France" (356.5 Ko)
B/2020/114
Avenant à la convention opérationnelle "Escaudain - Ancien Corps de Ferme, rue Felicien Joly" (356.71 Ko)
B/2020/115
Avenant à la convention opérationnelle "Onnaing - Ancienne Brasserie, rue Jean Jaurès" (349.18 Ko)
B/2020/116
Avenant à la convention opérationnelle "Onnaing - Quartier de la Gare" (351.87 Ko)
B/2020/117
Avenant à la convention opérationnelle "Saint-Saulve - Centre Ville ancien" (350.84 Ko)
B/2020/118
Avenant à la convention opérationnelle "Valenciennes - Impasse Badin / Impasse des Sarrazins, suite" (359.75 Ko)
B/2020/119
Avenant à la convention opérationnelle "Wandignies-Hamage - Centre-Bourg" (354.03 Ko)
B/2020/120
Avenant à la convention opérationnelle "Eecke - Commerce en centre-bourg" (346.15 Ko)
B/2020/121
Avenant à la convention opérationnelle "Houtekerque - Cœur de Village" (353.28 Ko)
B/2020/122
Avenant à la convention opérationnelle "Killem - Restructuration du Centre-Bourg" (347.65 Ko)
B/2020/123
Avenant à la convention opérationnelle "Ruminghem - Ancien commerce, rue Saint-Antoine" (352.21 Ko)
B/2020/124
Avenant à la convention opérationnelle "Campagne-Les-Hesdin - Silo Agricole" (350.87 Ko)
B/2020/125
Avenant à la convention opérationnelle "Campagne-Les-Hesdin - Silo Agricole" (352.46 Ko)
B/2020/126
Partenariat - Convention d'application 2020 avec l'agence de développement et d'urbanisme de Lille (ADULM) (359.12 Ko)
B/2020/127
Partenariat - Convention d'application 2020 avec l'agence de développement et d'urbanisme de la Sambre (ADUS) (359.12 Ko)
B/2020/128
Partenariat - Convention d'application 2020-21 avec l'agence d'urbanisme et de développement de la région Flandre-Dunkerque (AGUR) (386.59 Ko)
B/2020/129
Partenariat - Convention d'application 2020-21 avec l'agence d'urbanisme et de développement Pays de Saint-Omer Flandre Intérieure (AUD) (372.21 Ko)
2020/039
Election de administrateurs du collège des EPCI pour siéger au Bureau (22.49 Ko)
2020/040
Composition de la commission des marchés - désignation de 2 administrateurs du collège des EPCI (28.4 Ko)
2020/041
Budget rectificatif n°1 - 2020 (34.24 Ko)
2020/042
Objectifs 2020 - accord d'intéressement 2019-2021 (40.24 Ko)
2020/043
Convention de partenariat relative au développement et à la mise en œuvre des projets Cartofriches et UrbanVitaliz entre le CEREMA et l'EPF NPDC (33.52 Ko)
2020/044
Intervention opérationnelle "Lille - Recyclage immobilier en diffus" : modalités de cession (43.71 Ko)
2020/045
Composition du Bureau - désigantion d'un administrateur du collège de l'Etat (22.56 Ko)
B/2020/054
Convention opérationnelle "Saint-Rémy du Nord - habitation, rue d'Hautmont" (32.46 Ko)
B/2020/055
Convention opérationnelle "Hergnies - Habitat en diffus, enveloppe urbaine" (32.74 Ko)
B/2020/056
Convention opérationnelle "Maing - Habitat en diffus, enveloppe urbaine" (32.5 Ko)
B/2020/057
Convention opérationnelle "Avesnes sur Helpe - Cinéma, rue des Près" (32.31 Ko)
B/2020/058
Convention opérationnelle "Felleries - Pâture, rue des Ecoles" (31.96 Ko)
B/2020/059
Convention opérationnelle "Oxelaere - Habitation, la Place" (32.18 Ko)
B/2020/060
Avenant à la convention opérationnelle "Sainte-Catherine - ancienne clinique" (153.65 Ko)
B/2020/061
Avenant à la convention opérationnelle "Balinghem - Centre Bourg" (148.12 Ko)
B/2020/062
Avenant à la convention opérationnelle "Guines - Château rue Narcisse Boulanger" (156.22 Ko)
B/2020/063
Avenant à la convention opérationnelle "Ostricourt - centre ville, Place Albert Thomas" (156.09 Ko)
B/2020/064
Avenant à la convention opérationnelle "Bapaume - Ancienne caserne " (154.15 Ko)
B/2020/065
Prolongation de la convention opérationnelle "Trelon - Le Château des Carmes" (156.69 Ko)
B/2020/066
Avenant à la convention opérationnelle "Marquise - Château rue de Verdun" (155.97 Ko)
B/2020/067
Avenant à la convention opérationnelle "Marquise - Habitation rue nationale" (158.15 Ko)
B/2020/053
Convention opérationnelle "Dunkerque - Banque de France, place Jean Bart" (32.59 Ko)
B/2020/001
Convention de partenariat avec Art Point M et adhésion au label RE-Collecte (166 Ko)
B/2020/002
Renouvellement de l'adhésion au CECIM Nord (37.21 Ko)
B/2020/003
Renouvellement de l'adhésion à l'association OREE (36.71 Ko)
B/2020/004
Adhésion à la Cité des entreprises (36.37 Ko)
B/2020/005
Renouvellement de l'adhésion à l'association EURALENS (36.75 Ko)
B/2020/006
Renouvellement de l'adhésion à l'association HABITER2030 (36.62 Ko)
B/2020/007
Convention opérationnelle "Annoeullin - Cœur d'îlot, rues de Touraine et du 8 mai 1945" (36.62 Ko)
B/2020/008
Convention opérationnelle "Fâches Thumesnil - Imprimerie, rue du Faubourg d'Arras" (36.84 Ko)
B/2020/009
Convention opérationnelle "Ronchin- Bâtiment industriel, rue du Général Leclerc" (36.62 Ko)
B/2020/010
Convention opérationnelle "Billy-Berclau - Corps de Ferme, rue du Général de Gaulle" (36.68 Ko)
B/2020/011
Convention opérationnelle "Bonningues-les-Calais - Habitation, route de Frethun" (36.78 Ko)
B/2020/012
Convention opérationnelle "Boussières-en-Cambresis - Corps de ferme, rue du Calvaire" (36.68 Ko)
B/2020/013
Convention opérationnelle "Quiévy - Habitations, rue du Quatorze Juillet" (36.31 Ko)
B/2020/014
Convention opérationnelle "Liévin - Le pôle de conservation du Louvre" (36.71 Ko)
B/2020/015
Convention opérationnelle "Wizernes - Hypermarché rue Léon Blum" (36.93 Ko)
B/2020/016
Convention opérationnelle "Thivencelle - Berges de l'Hogneau, rue de Condé" (37.4 Ko)
B/2020/017
Convention opérationnelle "Valenciennes - Action cœur de ville, immeubles en diffus" (37.43 Ko)
B/2020/018
Convention opérationnelle "Le Wast - Habitations, 1 rue de l'Eglise" (36.37 Ko)
B/2020/019
Convention opérationnelle "Bourlon - Tuilerie, rue de Cambrai" (36.4 Ko)
B/2020/020
Convention opérationnelle "Landrecies - Couvent des Carmes" (36.12 Ko)
B/2020/021
Convention opérationnelle "Bachy - Corps de ferme, rue du Maréchal Foch" (36.37 Ko)
B/2020/022
Avenant à la convention opérationnelle "Fampoux - rue du Contre - Amiral Mottez" (186.84 Ko)
B/2020/023
Avenant à la convention opérationnelle "Monchy-le-Preux - Rue du Tilleul" (162.87 Ko)
B/2020/024
Avenant à la convention opérationnelle "Saint-Nicolas-Lez-Arras - Transports Mory" (163.47 Ko)
B/2020/025
Avenant à la convention opérationnelle "Dunkerque - Malo Rosendael - Quartier de la gare, FDRS" (163.34 Ko)
B/2020/026
Avenant à la convention opérationnelle "Dunkerque -Saint-Pol-sur-Mer - Cité des Cheminots, suite" (163.22 Ko)
B/2020/027
Avenant à la convention opérationnelle "Dunkerque -Saint-Pol-sur-Mer - Quai Wilson, suite" (173.56 Ko)
B/2020/028
Avenant à la convention opérationnelle "Teteghem - Route du Chapeau Rouge" (164.47 Ko)
B/2020/029
Avenant à la convention opérationnelle "Bevillers - Ancienne ferme rue de Quiévy" (162.22 Ko)
B/2020/030
Avenant à la convention opérationnelle "Caudry - Rue Gustave Delory, suite" (161.59 Ko)
B/2020/031
Avenant à la convention opérationnelle "Carvin - Rue de la gare" (173.15 Ko)
B/2020/032
Avenant à la convention opérationnelle "Drocourt - Franges du parc des îles" (161.22 Ko)
B/2020/033
Avenant à la convention opérationnelle "Harnes - Centre ville ancien" (159.84 Ko)
B/2020/034
Avenant à la convention opérationnelle "Lens - Requalification du quartier Van Pelt" (161.97 Ko)
B/2020/035
Avenant à la convention opérationnelle "Onnaing - rue Scouflaire" (163.09 Ko)
B/2020/036
Avenant à la convention opérationnelle "Quiévrechain - Cour Bourgogne élargie" (163.22 Ko)
B/2020/037
Avenant à la convention opérationnelle "Quiévrechain - Ilot Equipart" (161.34 Ko)
B/2020/038
Avenant à la convention opérationnelle "Nielle-Les-Ardres - Centre Bourg" (162.38 Ko)
B/2020/39
Avenant à la convention opérationnelle "SMAGEA - Foncier des zones d'expansion de crues, suite" (164.72 Ko)
B/2020/040
Avenant à la convention opérationnelle "Hazebrouck - Commerce en centre ville" (164.75 Ko)
B/2020/041
Avenant à la convention opérationnelle "Hazebrouck - Les abords de l'abattoir" (162.59 Ko)
B/2020/042
Avenant à la convention opérationnelle "Hazebrouck - Silo agricole" (162.5 Ko)
B/2020/043
Avenant à la convention opérationnelle "Steenvoorde - Ancienne maison de retraite" (161.94 Ko)
B/2020/044
Avenant à la convention opérationnelle "Sailly-sur-la-Lys - Site Silva-Vallys" (164.38 Ko)
B/2020/045
Avenant à la convention opérationnelle "Alquines - Centre-Bourg" (159.63 Ko)
B/2020/046
Avenant à la convention opérationnelle "Lumbres - Ancien hypermarché" (161.63 Ko)
B/2020/047
Avenant à la convention opérationnelle "Bouvignies - Future Béguinage" (160.09 Ko)
B/2020/048
Avenant à la convention opérationnelle "Mons-en-Pévèle - Hameau du château d'eau" (163.28 Ko)
B/2020/049
Avenant à la convention opérationnelle "Orchies - Centre-Ville" (160.41 Ko)
B/2020/050
Avenant à la convention opérationnelle "Wannehain - Maison du terroir, suite" (162.84 Ko)
B/2020/051
Avenant à la convention opérationnelle "Nouvelle-Eglise - Centre-Bourg (160.78 Ko)
B/2020/052
Avenant à la convention opérationnelle "Anvin - Abords de l'église" (163.22 Ko)
2020/026
Mobilisation de l'EPF en réponse à la crise COVID et ses conséquences (31.74 Ko)
2020/027
COVID - Remise gracieuse des loyers commerciaux et professionnels pour les petites structures (176.7 Ko)
2020/028
Convention de partenariat entre la Région Hauts de France et l'EPF Nord-Pas-de-Calais relative à la contribution volontaire de l'EPF à la réalisation du plan régional " un million d'arbres en Hauts de France" pour la période 2020-2022 (181.4 Ko)
2020/0029
Convention pluriannuelle de partenariat 2020-2024 avec URBA8 (173.12 Ko)
2020/030
Convention d'application 2020 avec Boulogne-sur-Mer Côte d'Opale (BDCO) (172.88 Ko)
2020/031
Convention d'application 2020 avec l'Agence d'urbanisme de l'Artois (AULA) (173.16 Ko)
2020/032
Protocole transactionnel avec Arc France (33.12 Ko)
2020/033
Convention opérationnelle "Lille - NPNRU Quartiers anciens" (32.43 Ko)
2020/034
Convention opérationnelle "Lille -Station service, Boulevard Montebello" (32.43 Ko)
2020/035
Convention opérationnelle "Roubaix - Blanchemaille" (32.28 Ko)
2020/036
Convention opérationnelle "Roubaix - NPNRU Quartiers anciens" (32.06 Ko)
2020/037
Convention opérationnelle "Ardres - Bâtiments industriels, rue de la sucrerie" (33.65 Ko)
2020/038
Avenant à la convention opérationnelle "Achicourt -, Zone de la Tourelle" (157 Ko)
2015/252
Approbation budget rectificatif numéro 2 de l'année 2015 (382.71 Ko)
2015/253
Levée de la Taxe Spéciale d'Equipement pour la somme de 72 M€ pour 2016 (61.32 Ko)
2015/254
Approbation budget initial de l'année 2016 (505.36 Ko)
2015/255
Autorisation versement au CE de l'EPF d'une subvention annuelle de fonctionnement pour 2016 qui correspond à 0,2 % de la masse salariale brute (51.6 Ko)
2015/256
Approbation convention-cadre partenariat avec la CC Sud-Ouest du Calaisis (57.71 Ko)
2015/257
Approbation prolongation convention opérationnelle avec la CUD opération dite "ancien dépôt de bus AAE, Ets Caloin et quartier de la gare" (59.42 Ko)
2015/258
Approbation prolongation convention opérationnelle avec la CUD opération dite "Place de l'ïle jeanty,quai de la citadelle, américains, quatre écluses, rue dela cunette, Saint-frères" (59.93 Ko)
2015/259
Approbation prolongation convention opérationnelle avec la commune de Bruay la Buissière opération dite "centre-ville suite" (58.69 Ko)
2015/260
Approbation prolongation convention opérationnelle avec la commune de Lens opération dite "quartier de la grande résidence" (58.49 Ko)
2015/261
Approbation prolongation convention opérationnelle avec la CA de la porte du hainaut opération dite "les pierres blanches" Denain Douchy les mines Lourches (60.55 Ko)
2015/262
Approbation prolongation convention opérationnelle avec la commune de Denain opération dite "quartier villars" (59.81 Ko)
2015/263
Approbation prolongation convention opérationnelle opération dite "accompagnement de l'OPAH-RU communautaire" (61.78 Ko)
2015/264
Approbation prolongation de la convention opérationnelle avec la commune d'Aniche opération dite "Site Coenmans" (58.29 Ko)
2015/265
Approbation prolongation convention opérationnelle avec la commune de Bailleul opération dite "avenue de la libération" (59.62 Ko)
2015/266
Approbation prolongation convention opérationnelle avec la CC Pévèle-Carembault opération dite Château de l'Abbaye" Cysoing (58.22 Ko)
2015/267
Approbation prolongation convention opérationnelle avec la commune de Fourmies opération dite "Rue de Grenoble" Fourmies (58.35 Ko)
2015/268
Approbation prolongation convention opérationnelle avec la CC du Cœur de l'Avesnois opération dite "Brasserie des trois cantons" Felleries (57.55 Ko)
2015/269
Approbation prolongation convention opérationnelle avec la commune de Roost-Warendin opération dite "friche de l'escarpelle" (58.66 Ko)
2015/270
Approbation prolongation convention opérationnelle avec la CA porte du Hainaut opération dite "les grands champs" (58.24 Ko)
2015/271
Approbation prolongation convention opérationnelle avec la commune de St Omer opération dite "Gaz de France" (57.89 Ko)
2015/272
Approbation prolongation convention opérationnelle avec la commune d'Anzin opération dite "Opération cœur de ville" (57.76 Ko)
2015/273
Approbation prolongation convention opérationnelle avec Annay/Lens Harnes et loison/Lens opération dite "Site Noroxo et abords" (60.08 Ko)
2015/274
Approbation convention opérationnelle avec la MEL opération dite "Canifrance élargi" Roubaix (73.57 Ko)
2015/275
Approbation convention opérationnelle avec la MEL opération dite "GTI Sodifac" Roubaix (73.06 Ko)
2015/276
Approbation convention opérationnelle avec la commune de St Laurent Blangy opération dite "Parc urbain de la Brayelle" (74.1 Ko)
2015/277
Approbation convention opérationnelle avec la commune d'Annezin opération dite "Ilot Liberté" (73.71 Ko)
2015/278
Approbation convention opérationnelle avec la commune de Bruay la Buissière opération dite "friche foulon" (73.55 Ko)
2015/280
Approbation convention opérationnelle avec la commune de Calais opération dite "Rue des quatre coins" (76.84 Ko)
2015/281
Approbation convention opérationnelle avec la commune de Lambres lez douai opération dite "Rues de douai et de la République" (73.84 Ko)
2015/282
Approbation convention opérationnelle avec la commune de Lens opération dite "quartier Montgré" (73.11 Ko)
2015/283
Approbation convention opérationnelle avec la CA de la porte du hainaut et commune de denain opération dite "Ilot Delambre" (77.38 Ko)
2015/284
Approbation convention opérationnelle avec la CA de la porte du Hainaut et commune de denain opération dite "Ilot leclerc Nève" (74.39 Ko)
2015/285
Approbation convention opérationnelle avec la CA de la porte du Hainaut et commune de denain opération dite "Ilot Moura Renard Richez" (75.45 Ko)
2015/286
Approbation convention opérationnelle avec la CA de la porte du Hainaut et commune de denain opération dite "ruelle d'Enghien" (74.41 Ko)
2015/288
Approbation convention opérationnelle avec la CA de Saint Omer opération dite "le Malixoff" (75.47 Ko)
2015/289
Approbation convention opérationnelle avec la commune d'Orchies opération dite "Rue léon Rudent" (73.49 Ko)
2015/290
Approbation convention opérationnelle avec la commune de Blendecques opération dite "Friche Tavernier" (73.68 Ko)
2015/291
Approbation convention opérationnelle avec la commune de Leforest opération dite "Centre ville" (72.67 Ko)
2015/292
Approbation convention opérationnelle avec la commune de Quiévrechain opération dite "Quartier Saint Martin" (74.45 Ko)
2015/293
Approbation convention opérationnelle avec la CC des 7 Vallées et la commune de Hesdin opération dite "Hors les murs" (75.1 Ko)
2015/294
Approbation convention opérationnelle avec la MEL opération dite "Denève" Bousbecques (73.55 Ko)
2015/295
Approbation convention opérationnelle avec la MEL opération dite "Site Richir" Houplines (73.12 Ko)
2015/296
Approbation convention opérationnelle avec la MEL opération dite "Site rue de Carihem" Leers et Roubaix (72.85 Ko)
2015/297
Approbation convention opérationnelle avec la MEL opération dite "Jaurès-Trévise" lille (73.55 Ko)
2015/298
Approbation convention opérationnelle avec la MEL opération dite "Rue de Marquillies" Lille (73.75 Ko)
2015/299
Approbation convention opérationnelle avec la MEL opération dite "Rue Simons" Lille (74.24 Ko)
2015/300
Approbation convention opérationnelle avec la MEL opération dite "Quebecor-H2D" Lille (73.42 Ko)
2015/301
Approbation convention opérationnelle avec la MEL opération dite "site herbeau, rue anatole France" Ronchin (73.28 Ko)
2015/302
Approbation convention opérationnelle avec la MEL opération dite "site Turbo's Hoets" Roncq (72.8 Ko)
2015/303
Approbation convention opérationnelle avec la MEL opération dite "Rue de Mautpassant, rue Georges Bizet" Sequedin (74.84 Ko)
2015/304
Approbation convention opérationnelle avec la CA de la porte du Hainaut et la commune d'Escautpont opération dite "cité ouvrière" (75.37 Ko)
2015/305
Approbation convention opérationnelle avec la commune de Raismes opération dite "Ancienne fonderie, rue Jean Jaurés" (73.46 Ko)
2015/306
Approbation convention opérationnelle avec la commune de Blendecques opération dite "Rue Jehan de Terline, site de la chicorée" (74.62 Ko)
2015/307
Approbation convention opérationnelle avec la commune de Tournehem-sur-la-hem, opération dite "Rue du vieux château" (74.97 Ko)
2015/308
Approbation convention opérationnelle avec la commune de Maing, opération dite "Corps de ferme, rue victor hugo" (74.78 Ko)
2015/309
Approbation convention opérationnelle avec la commune du Cateau Cambrésis opération dite "Ancien commerce rue charles Seydoux" (74.77 Ko)
2015/310
Approbation convention opérationnelle avec la commune du Cateau Cambrésis opération dite "Habitat dégradé rue louise michel" (74.28 Ko)
2015/311
Approbation convention opérationnelle avec la commune du Cateau Cambrésis opération dite "Site Simons" (74.6 Ko)
2015/312
Approbation convention opérationnelle avec la commune de Alquines opération dite "Centre Bourg" (74.07 Ko)
2015/313
Approbation convention opérationnelle avec la commune de Campagne Les Hesdin opération dite "Silo agricole" (73 Ko)
2015/314
Approbation convention opérationnelle avec la commune de Fourmies opération dite "Quartier des Verreries" (72.8 Ko)
2015/315
Approbation convention opérationnelle avec la MEL opération dite "Site Wipack" Bousbecque (72.95 Ko)
2015/316
Approbation convention opérationnelle avec la MEL opération dite "Site Métal Tech" Bouvines (73.99 Ko)
2015/317
Approbation convention opérationnnelle avec la MEL opération dite "Site Rechim" Croix et Wasquehal (74.03 Ko)
2015/318
Approbation convention opérationnelle avec la MEL opération dite "Site de la Briqueterie du Nord" Leers (73.79 Ko)
2015/319
Approbation convention opérationnelle avec la MEL opération dite "Blanchemaille" Roubaix (73.8 Ko)
2015/320
Approbation convention opérationnelle avec la MEL opération dite "SGAP rues d'Alger et de la conférence" Roubaix (73 Ko)
2015/321
Approbation convention opérationnelle avec la MEL opération dite "Epidème-Hondschoote" Tourcoing (73.42 Ko)
2015/322
Approbation convention opérationnelle avec la MEL opération dite "Site Thirion, imprimerie du Nord-Est" Tourcoing (74.28 Ko)
2015/323
Approbation convention opérationnelle avec la commune de Divion opération dite "Commerce en centre ville" (72.62 Ko)
2015/324
Approbation convention opérationnelle avec la commune d'Escaudain opération dite "Ancien corps de ferme, rue Félicien Joly" (74.77 Ko)
2015/325
Approbation convention opérationnelle avec la commune d'Escaudain opération dite "Ruelle Gambetta" (75.32 Ko)
2015/326
Approbation convention opérationnelle avec la commune de Fresnes Sur Escaut opération dite "Supermarché, rue Lucien Barbier" (74.72 Ko)
2015/327
Approbation convention opérationnelle avec la commune de Savy Berlette opération dite "Corps de ferme, ancienne RN 39" (75.17 Ko)
2015/328
Approbation convention opérationnelle avec la commune du Cateau-Cambrésis opération dite "Site GDF" (75.38 Ko)
2015/329
Approbation convention opérationnelle avec la CC de la Haute Deule opération dite "Site des quatre tisserands" Annoeullin (75.56 Ko)
2015/330
Approbation convention opérationnelle avec la CC Osartis-Marquion opération dite " La brioche, ancienne Râperie" Villers-lès-Cagnicourt (76.53 Ko)
2015/331
Approbation convention opérationnelle avec la commune de Guines, opération dite "Château rue Narcisse Boulanger" Guines (77.74 Ko)
2015/332
Approbation convention opérationnelle avec la MEL opération dite "secteur de la blanchisserie élargi" Don et Sainghin en Weppes (74.99 Ko)
2015/333
Approbation convention opérationnelle avec la commune de Férin Opération dite "Abords de la Sensée" (74.17 Ko)
2015/334
Approbation convention opérationnelle avec la commune de Robecq opération dite "Bassin VNF" (74.06 Ko)
2015/335
Approbation convention opérationnelle avec la commune de Reclinghem opération dite "Ancienne pisciculture" (74.6 Ko)
2015/336
Approbation convention opérationnelle avec la commune de Steevoorde opération dite "Ancienne maison de retraite" (75.72 Ko)
2015/337
Approbation convention opérationnelle avec la commune de Potelle opération dite "Abords du canal de l'Ecaillon" (73.12 Ko)
2015/338
Approbation convention opératonnelle avec la MEL opération dite "Site Detré" Armentières (73.39 Ko)
2015/339
Approbation convention opérationnelle avec la commune de Férin opération dite "Restructuration du centre-bourg" (73.97 Ko)
2015/340
Approbation convention opérationnelle avec la commune d'Escaudain opération dite "Cité Schneider" (74.56 Ko)
2015/341
Approbation convention opérationnelle avec la commune de Doudeauville opération dite "Restructuration du centre-bourg" (73.93 Ko)
2015/342
Approbation convention opérationnelle avec la commune de Cysoing opération dite "centre ville" (73.19 Ko)
2015/343
Autorisation du DG à signer l'acte d'acquisition auprès du Groupe la Redoute du site Blanchemaille à Roubaix (64.13 Ko)
2015/171
droit de préemption urbain et droit de priorité : délégations du CA (137.58 Ko)
2015/172
Approbation convention-cadre de partenariat avec la Communauté de communes Mer et Terres d'Opale (55.85 Ko)
2015/173
Approbation abondement à hauteur de 30M€ du montant du budget d'acquisition affecté à la convention-cadre de partenariat (61.21 Ko)
2015/174
Approbation prolongation convention opérationnelle signée le 4 novembre 2008 avec la CUD Arras opération dite "bords de Scarpe" (57.75 Ko)
2015/175
Approbation prolongation convention opérationnelle signée le 4 novembre 2008 avec la CUD Arras opération dite "transports Mory" (57.36 Ko)
2015/176
Approbation prolongation convention opérationnelle signée le 7 janvier 2009 avec Carvin opération "dite Ilot Amora" (56.75 Ko)
2015/177
Approbation prolongation convention opérationnelle signée le 8 décembre 2010 avec Lillers opération "dite Ecole Notre Dame" (56.15 Ko)
2015/178
Approbation prolongation convention opérationnelle signée le 28 octobre 2010 avec Orchies opération "dite Centre Ville" (55.9 Ko)
2015/179
Approbation prolongation convention opérationnelle signée le 6 décembre 2010 avec Steenwerck opération "dite Moulin Gouwy" (56.23 Ko)
2015/180
Approbation prolongation convention opérationnelle signée le 21 décembre 2010 avec Marck opération "dite Ferme Delmotte" (56.76 Ko)
2015/181
Approbation convention opérationnelle avec la commune de Béthune opération dite "Impasse Pontfort" (80.8 Ko)
2015/182
Approbation convention opérationnelle avec la commune de Béthune opération dite "La Pierrette" (83.04 Ko)
2015/183
Approbation convention opérationnelle avec la commune de Douai opération dite "site sadchar" (82.4 Ko)
2015/184
Approbation convention opérationnelle avec la commune de Flers en Escrebieux opération dite "Accompagnement de l'OPAH RU DD" (84.89 Ko)
2015/185
Approbation convention opérationnelle avec la CA du Boulonnais opération dite "Liane amont, Resurgat 1" commune Outreau (82.88 Ko)
2015/186
Approbation convention opérationnelle avec la CA Hénin Carvin opération dite "le foncier agricole autour de métaleurop" (82.76 Ko)
2015/187
Approbation convention opérationnelle avec la CC Flandre Lys opération dite "Site Silva-Vallys" commune Sailly sur la Lys (81.36 Ko)
2015/188
Approbation convention opérationnelle avec la commune de Aulnoye Aymeries opération dite (82.55 Ko)
2015/189
Approbation convention opérationnelle avec la CA Maubeuge Val de Sambre opération dite "Quartier de la gare" communes Marpent/Jeumont (83.5 Ko)
2015/190
Approbation convention opérationnelle avec la MEL opération dite "Etablissement Willecome" commune de Baisieux (81.4 Ko)
2015/191
Approbation convention opérationnelle avec la MEL opération dite "Ferme du jardin, rue du centre" commune de Baisieux (80.9 Ko)
2015/192
Approbation convention opérationnelle avec la MEL opération dite "Ilot Guermonprez-Esquermoise" commune Fâches Thumesnil (81.27 Ko)
2015/193
Approbation convention opérationnelle avec la MEL opération dite "Site Transpole EDF" commune de Lille (81.08 Ko)
2015/194
Approbation convention opérationnelle avec la MEL opération dite "Site Brunel" commune de Lille (80.81 Ko)
2015/195
Approbation convention opérationnelle avec la MEL opération dite "Carbonisage" commune de Mouvaux (81.16 Ko)
2015/196
Approbation convention opérationnelle avec la MEL opération dite "Rue Jean Bart" commune de Mouvaux et Tourcoing (80.9 Ko)
2015/197
Approbation convention opérationnelle avec la MEL opération dite "Gamm Vert, Rue du Maréchal foch" commune Quesnoy sur Deule (81.66 Ko)
2015/198
Approbation convention opérationnelle avec la commune de Tourcoing opération dite "Ancienne chaudronnerie, rue du Bus" (81.15 Ko)
2015/199
Approbation convention opérationnelle avec la MEL opération dite "Site de l'Amiteuse" commune de Wattignies (81.64 Ko)
2015/200
Approbation convention opérationnelle avec la MEL opération dite "Plovier, avenue des sports" commune de Wervicq Sud (82.05 Ko)
2015/201
Approbation convention opérationnelle avec la commune de St Léonard opération dite "Avenue du Docteur Croquelois" (81.44 Ko)
2015/202
Approbation convention opérationnelle avec la commune de Marcoing opération dite "Place du général de gaulle" (80.67 Ko)
2015/203
Approbation convention opérationnelle avec la commune de Drocourt opération dite "Franges du parc des Iles" (80.96 Ko)
2015/204
Approbation convention opérationnelle avec la CA de lens-liévin opération dite "Abords du pôle d'excellence sportif" commune de Liévin (82.16 Ko)
2015/205
Approbation convention opérationnelle avec la commune de Estreux opération dite "centre bourg, rue J.Jaurés" (82.71 Ko)
2015/206
Approbation convention opérationnelle avec la commune de Vred opération dite "Centre-Bourg" (81.19 Ko)
2015/207
Approbation convention opérationnelle avec la commune de Quesques opération dite "Ancienne Salaison" (82.82 Ko)
2015/208
Approbation convention opérationnelle avec la commune de Floringhem opération dite "Centre Bourg" (81.3 Ko)
2015/209
Approbation convention opérationnelle avec la commune de Anor opération dite "Rue de Trélon" (81.87 Ko)
2015/210
Approbation convention opérationnelle avec la MEL opération dite "la Howarderie" commune de Emmerin (82.44 Ko)
2015/211
Approbation convention opérationnelle avec la MEL opération dite "Beaurepaire quai du sartel" commune de Roubaix (82.14 Ko)
2015/212
Approbation convention opérationnelle avec la MEL opération dite "Tissage Lepoutre " commune de Tourcoing (81.46 Ko)
2015/2013
Approbation convention opérationnelle avec la SIZIAF opération dite "la française de mécanique" communes Billy Berclau et Douvrin (81.6 Ko)
2015/214
Approbation convention opérationnelle avec la CA du Boulonnais opération dite "Ancienne casse automobile" commune St Martin Boulogne (82.31 Ko)
2015/215
Approbation convention opérationnelle avec la commune de Oignes opération dite "Maintien de l'activité commerciale" (81.94 Ko)
2015/216
Approbation convention opérationnelle avec la commune de Arques opération dite "Train touristique" (80.2 Ko)
2015/217
Approbation convention opérationnelle avec la commune de Bethencourt opération dite "centre bourg" (82.06 Ko)
2015/218
Approbation convention opérationnelle avec la commune de Eecke opération dite "commerce en centre bourg" (81.19 Ko)
2015/2019
Approbation convention opérationnelle avec la la CC Flandre Lys opération dite "Filature Safilin" commune de Sailly sur la Lys (82.1 Ko)
2015/220
Approbation convention opérationnelle avec la commune de Therouanne opération dite "restructuration groupe scolaire" (81.36 Ko)
2015/221
Approbation convention opérationnelle avec la commune de Nielles-les-Blequin opération dite "ancienne ferme" (82.28 Ko)
2015/222
Approbation convention opérationnelle avec la commune de Marquise opération dite "Château rue de Verdun" (82.08 Ko)
2015/223
Approbation convention opérationnelle avec la commune de Marquise opération dite "Habitation rue nationale" (82.09 Ko)
2015/224
Approbation convention opérationnelle avec la MEL opération dite "Branche de Croix" (81.26 Ko)
2015/225
Approbation convention opérationnelle avec la commune de Balinghem opération dite "Centre bourg" (81.79 Ko)
2015/226
Approbation convention opérationnelle avec la CUD opération dite "Foncier du PPRT de la zone industrialo-portuaire de Dunkerque" (81.66 Ko)
2015/227
Approbation convention opérationnelle avec la commune de Divion opération dite "protection de la ressource en eau" (80.57 Ko)
2015/228
Approbation convention opérationnelle avec la CA du Boulonnais opération dite "Coteaux calcaires" (80.84 Ko)
2015/229
Approbation convention opérationnelle avec la commune de St Léonard opération dite "Chemin vert, ruisseau des APO" (82.01 Ko)
2015/230
Approbation convention opérationnelle avec la commune de Hamel opération dite "La Sablière" (82.66 Ko)
2015/231
Approbation convention opérationnelle avec la commune de Berles-Monchel opération dite "Rue d'Eau" (82.96 Ko)
2015/232
Approbation convention opérationnelle avec la commune de Izel-les-Hameau opération dite "La Canteraine" (82.66 Ko)
2015/233
Approbation convention opérationnelle avec la commune de Wandignies-hamage opération dite "Site Alty" (82.88 Ko)
2015/234
Approbation convention opérationnelle avec la commune de Quesques "opération dite Ancienne pisciculture" (81.3 Ko)
2015/235
Approbation convention opérationnelle avec la commune d'Etaples sur Mer opération dite "le kennedy" (80.28 Ko)
2015/236
Approbation convention opérationnelle avec la commune de Villers-Plouich opération dite "trame verte en centre bourg" (79.98 Ko)
2015/237
Approbation convention opérationnelle avec la MEL opération dite "Damaflor" Anstaing (81.66 Ko)
2015/238
Approbation convention opérationnelle avec la MEL opération dite "site Beaulieu" Bousbecque (82.98 Ko)
2015/239
Approbation convention opérationnelle avec la MEL opération dite "Etablissement Rocq Delesfood" Fretin Péronne en Mélantois (86.37 Ko)
2015/240
Approbation convention opérationnelle avec la commune d'Arras opération dite "site diderot" (81.66 Ko)
2015/241
Approbation convention opérationnelle avec la commune de Fressies opération dite "Centre village" (82.55 Ko)
2015/242
Approbation convention opérationnelle avec la comune de Rouvroy opération dite "Café du Boulevard" (81.51 Ko)
2015/243
Approbation convention opérationnelle avec la commune de Maubeuge opération dite "Abords de la place vauban" (79.96 Ko)
2015/244
Approbation convention opérationnelle avec la commune d'Arques opération dite "rue adrien Danvers" (82.6 Ko)
2015/245
Approbation convention opérationnelle avec la CA de Saint Omer opération dite "quai du commerce et des salines " Saint Omer (82.49 Ko)
2015/246
Approbation convention opérationnelle avec la commune de Saint Saulve opération dite "centre ville ancien" (81.42 Ko)
2015/247
Approbation convention opérationnelle avec la CA de Valenciennes métropole opération dite "Faubourg de Paris, rue René Mirland" (84.18 Ko)
2015/248
Approbation convention opérationnelle avec la commune de Merville opération dite "tissage traitex" (80.94 Ko)
2015/249
Approbation convention opérationnelle avec la commune de Le Quesnoy opération dite "quartier de la gare" (81.44 Ko)
2015/250
Approbation convention opérationnelle avec la commune de Wahagnies opération dite "etablissement coquant" (81 Ko)
2015/251
Approbation convention opérationnelle avec la commune de Foufflin-Ricametz opération dit "la fermes des trois craves" (82.39 Ko)
2015/86
Election du président/de la présidente et des deux vice-présidents (56.64 Ko)
2015/087
Election des autres membres du bureau, désignation du représentant de l'Etat (56.55 Ko)
2015/088
Désignation des membres de la commission des marchés (59.82 Ko)
2015/089
" Approbation de la conventionde mise en œuvre opérationnelle de la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité avec le représentant de l'Etat français" (61.31 Ko)
2015/090
approuve l'avenant n°2 à l'accord d'intéressement pour la période 2013 à 2015 (62.52 Ko)
2015/091
approuve l'accord d'intéressement pour la période 2016 à 2018 (61.15 Ko)
2015/092
approuve le budget rectificatif par un report de crédits de 888 000€ de 2014 non consommés sur 2015 (64.07 Ko)
2015/093
décide d'admettre en non-valeur la somme de 36 948,04€ correspondant à des loyers impayés dus par l'association un Toit un avenir (65.6 Ko)
2015/094
Approbation de la convention de partenariat avec le conservatoire de l'espace Littoral et des rivages lacrustres (58.87 Ko)
2015/095
Approbation de la convention d'objectifs et de partenariat avec la Région Nord Pas de Calais et la Safer Flandres-Artois (62.22 Ko)
2015/096
Approbation de la convention d'échanges de données naturalistes avec la société Mycologique du Nord de la France (59.38 Ko)
2015/097
approuve l'application des dispositions opérationnelles du PPI 2015-2019 (59.99 Ko)
2015/098
Approbation de la convention-cadre de partenariat avec la Communauté urbaine de Dunkerque (62.35 Ko)
2015/099
Approbation de la convention-cadre de partenariat avec la Communauté d'agglomération du Douaisis (61.26 Ko)
2015/100
Approbation de la convention-cadre de partenariat avec la Communauté d'agglomération Maubeuge Val de Sambre (63.27 Ko)
2015/101
Approbation de la convention-cadre de partenariat avec les communautés de communes Artois - Flandre et Artois -Lys (62.31 Ko)
2015/102
Approbation de la convention-cadre de partenariat avec les communautés de communes de l'Atrebatie (60.1 Ko)
2015/103
Approbation de la convention-cadre de partenariat avec la communauté de communes de l'Auxilois (61.27 Ko)
2015/104
Approbation de la convention-cadre de partenariat avec la communauté de communes Opale Sud (61.47 Ko)
2015/105
Approbation de la convention-cadre de partenariat avec la communauté de communes du Pays de Mormal (61.77 Ko)
2015/106
Approbation de la convention-cadre de partenariat avec la communauté de communes du Pays Solesmois (63.04 Ko)
2015/107
Approbation de la convention-cadre de partenariat avec la communauté de communes de la Région d'Audruicq (62.19 Ko)
2015/108
Approbation de la convention-cadre de partenariat avec la communauté de communes de la Vacquerie (62.84 Ko)
2015/109
Approbation de la convention-cadre de partenariat avec la communauté de communes de la Haute Deule (62.61 Ko)
2015/110
Approbation de la convention-cadre de partenariat avec la communauté de communes du Montreuillois (61.56 Ko)
2015/111
Approbation de la prolongation de la convention opérationnelle signée le 17 juillet 2009 (Iéna Industries, suite commune de Cambrai) (64.78 Ko)
2015/112
Approbation de la prolongation de la convention opérationnelle signée le 16 septembre 2008 (Ilot centre ville commune de Beuvrages) (63.54 Ko)
2015/113
Approbation de la prolongation de la convention opérationnelle signée le 7 mars 2006 (Zac du Pont Neuf commune de Nieppe) (63.5 Ko)
2015/114
Approbation de la prolongation de la convention opérationnelle signée le 18 octobre 2010 (Centre village commune d'Esquelbecq) (62.94 Ko)
2015/115
Approbation de la prolongation de la convention opérationnelle signée le 2 juillet 2009 (site Cofradec, suite commune de le Quesnoy) (63.62 Ko)
2015/116
Approbation de la prolongation de la convention opérationnelle signée le 24 juin 2010 (nouvel EHPAD commune de Cysoing) (62.52 Ko)
2015/117
Approbation de la convention opérationnelle avec la commune de Dainville (Silo agricole) (85.15 Ko)
2015/118
Approbation de la convention opérationnelle avec la communauté urbaine d'Arras (site Vigala commune de Saint-Nicolas lez Arras) (87.89 Ko)
2015/119
Approbation da la convention opérationnelle avec la commune de Boulogne-sur-Mer (Quartier de la gare, secteur Nord) (87.18 Ko)
2015/120
Approbation de la convention opérationnelle avec la commune de Saint-Martin-Boulogne (quartier Brequerecque sud) (86.22 Ko)
2015/121
Approbation de la convention opérationnelle avec la commune de Bugnicourt (Bergerie centre-bourg) (84.7 Ko)
2015/122
Approbation de la convention opérationnelle avec la commune de Harnes (centre-ville ancien) (83.93 Ko)
2015/123
Approbation de la convention opérationnelle avec la commune de Lens (Abords du Louvre-Lens) (84.33 Ko)
2015/124
Approbation de la convention opérationnelle avec la commune de Louvroil (centre-ville) (92.2 Ko)
2015/125
Approbation de la convention opérationnelle avec la communauté d'agglomération Maubeuge-Val de Sambre (Accompagnement de l'ANRU) (87.74 Ko)
2015/126
Approbation de la convention opérationnelle avec la commune d'Hallines (château Dambricourt) (83.58 Ko)
2015/127
Approbation de la convention opérationnelle avec la commune de Quarouble (centre-bourg) (85.21 Ko)
2015/128
"Approbation de la convention opérationnelle avec la commune de Valenciennes et la communauté d'agglomération Valenciennes Métropole (Impasse Badin/Impasse des Sarrazins)" (87.71 Ko)
2015/129
"Approbation de la convention opérationnelle avec la commune de Valenciennes et la communauté d'agglomération Valenciennes Métropole (rue du Quesnoy/rue de Beaumont)" (86.58 Ko)
2015/130
Approbation de la convention opérationnelle avec la commune de Caudry (rue Gustave Delory) (87.36 Ko)
2015/131
Approbation de la convention opérationnelle avec la communauté de communes du Cœur de l'Avesnois (site Stiona) (87.6 Ko)
2015/132
Approbation de la convention opérationnelle avec la commune du Trelon (La Brouette) (84.85 Ko)
2015/133
Approbation de la convention opérationnelle avec la communauté Urbaine d'Arras (Zone de la Tourelle - commune d'Achicourt) (86.17 Ko)
2015/134
Approbation de la convention opérationnelle avec la commune de Feuchy (rue d'Athies) (84.34 Ko)
2015/135
Approbation de la convention opérationnelle avec la commune de Sainte-Catherine (Lieu-dit au dessus des trois fontaines) (86.33 Ko)
2015/136
Approbation de la convention opérationnelle avec la communauté urbaine de Dunkerque (route du Chaperon rouge) (86.01 Ko)
2015/137
Approbation de la convention opérationnelle avec la commune de Barlin (Zac Centre Bourg) (87.96 Ko)
2015/138
Approbation de la convention opérationnelle avec la commune de Dechy (Habitations, rue suzanne Lannoy) (85.95 Ko)
2015/139
Approbation de la convention opérationnelle avec la commune de Bevillers (ancienne ferme, rue de Quiévy) (92.72 Ko)
2015/140
Approbation de la convention opérationnelle avec la commune de Houtckerque (Cœur de Village) (84.96 Ko)
2015/141
Approbation de la convention opérationnelle avec la commune de Warhem (Hangar et bureaux) (85.35 Ko)
2015/142
Approbation de la convention opérationnelle avec la commune de Rang-du-Fliers (Centre-Ville) (87.02 Ko)
2015/143
Approbation de la convention opérationnelle avec la commune de Palluel (Rue d'En Haut) (84.23 Ko)
2015/144
Approbation de la convention opérationnelle avec la commune de Ruminghem (ancien commerce rue Saint-Antoine) (84.25 Ko)
2015/145
Approbation de la convention opérationnelle avec la commune d' Anvin (Abords de l'église) (87.22 Ko)
2015/146
Approbation de la convention opérationnelle avec le SIZIAF (site Filartois) (89.31 Ko)
2015/147
Approbation de la convention opérationnelle avec la commune de Boulogne-sur-Mer (Eperon - Gare Maritime) (86.54 Ko)
2015/148
Approbation de la convention opérationnelle avec la communauté d'agglomération de Cambrai (Cambrai - Chrome) (85.23 Ko)
2015/149
Approbation de la convention opérationnelle avec la commune de Maubeuge (Marché couvert) (86.68 Ko)
2015/150
Approbation de la convention opérationnelle avec la commune d'Ecques (Brasserie Canler) (86.8 Ko)
2015/151
Approbation de la convention opérationnelle avec la commune du Trelon ( le centre du Bois) (87.23 Ko)
2015/152
Approbation de la convention opérationnelle avec la commune du Trelon ( le château des Carmes) (86.55 Ko)
2015/153
Approbation de la convention opérationnelle avec la commune de Saint-Eglevert (ancienne station-service) (84.34 Ko)
2015/154
Approbation de la convention opérationnelle avec la communauté urbaine d'Arras (PPRT site CECA commune de Feuchy) (86.15 Ko)
2015/155
Approbation de la convention opérationnelle avec la communauté urbaine d'Arras (site Meryl Fiber) (84.12 Ko)
2015/157
Approbation de la convention opérationnelle avec la commune de Grande-Synthe (Sècherie de chicorée Ringot) (84.84 Ko)
2015/158
Approbation de la convention opérationnelle avec la commune d'Escautpont (trame verte et bleue, Vieil Escaut) (86.09 Ko)
2015/159
Approbation de la convention opérationnelle avec la commune du Sud Avesnois (Mont de Baives) (85.24 Ko)
2015/160
Approbation de la convention opérationnelle avec la commune de Sibiville ( rue de Frévent) (84.44 Ko)
2015/161
Approbation de la convention opérationnelle avec la commune de Sainte-Catherine (ancienne clinique) (85.75 Ko)
2015/162
Approbation de la convention opérationnelle avec la commune de Ferrière la Grande (opération de renouvellement urbain) (85.54 Ko)
2015/163
Approbation de la convention opérationnelle avec la communauté d'agglomération Valenciennes Métropole (Forges de Fresnes) (86.49 Ko)
2015/164
Approbation de la convention opérationnelle avec la commune de Vieux-Condé (supermarché, rue Victor Hugo) (84.63 Ko)
2015/165
Approbation de la convention opérationnelle avec la commune de Rubrouck (Centre Bourg) (84.72 Ko)
2015/166
Approbation de la convention opérationnelle avec la communauté de communes du Pays de Lumbres (Ancien Hypermarché) (87.05 Ko)
2015/167
Approbation de la convention opérationnelle avec la commune d'Attiches (Restructuration du centre - Bourg) (86.49 Ko)
2015/168
Approbation de la convention opérationnelle avec la communauté de communes de la vacquerie (Les verreries) (86.42 Ko)
2015/169
Approbation de la convention opérationnelle avec la commune d'Anvin (secteur de la gare) (87.36 Ko)
2015/170
Approbation de la convention opérationnelle avec la commune de Monchy-Breton (rue de l'Eglise) (86.47 Ko)
2016/001
Election de la présidente et des deux vice-présidents (52.2 Ko)
2016/002
Election des autres membres du bureau (55.31 Ko)
2016/003
Actualisation du règlement intérieur institutionnel (61.96 Ko)
2016/004
Approbation du compte financier 2015 (16.95 Mo)
2015/005
Affectation du résultat de l'exercice 2015 (57.55 Ko)
2016/006
Application du principe de fongibilité asymétrique (69.48 Ko)
2016/007
Approbation convention partenariat FN SAFER et EPF d'Etat (52.64 Ko)
2015/023
Approbation de la convention de partenariat avec la Safer Flandres Artois (52.57 Ko)
2015/24
Approbation de la convention de partenariat avec le Conservatoire d'espaces naturels du Nord Pas de Calais (52.66 Ko)
2015/025
Approbation de la convention de partenariat avec Batixia (51.33 Ko)
2015/026
"Approbation de la convention d'échanges de données naturalistes avec le centre de phytosociologie/ conservatoire botanique national de Bailleul" (53.79 Ko)
2015/027
" Approbation de la convention d'échanges de données naturalistes avec le groupe ornithologique et naturaliste du Nord Pas de Calais " (53.03 Ko)
2015/028
"Approbation de la mise en place d'une nouvelle gouvernance de la Plateforme Publique d'Information Géographique " (52.08 Ko)
2015/029
"decide de ne pas imputer au prix de cession des biens les dépenses attachées aux contentieux générés par l'activité d'études et de travaux liée au portage foncier" (51.52 Ko)
2015/030
Approbation de la convention-cadre de partenariat avec la Métropole Européenne de Lille (53.79 Ko)
2015/031
Approbation de la convention-cadre de partenariat avec la communauté Urbaine de Dunkerque (54.42 Ko)
2015/032
Approbation de la convention-cadre de partenariat avec la communauté d'agglomération du Calaisis (55.09 Ko)
2015/033
Approbation de la convention-cadre de partenariat avec la communauté d'agglomération de Cambrai (54.3 Ko)
2015/034
Approbation de la convention-cadre de partenariat avec la communauté d'agglomération de Saint-Omer (54.72 Ko)
2015/035
Approbation de la convention-cadre de partenariat avec la communauté de communes du canton d'Hucqueliers et Environs (55.18 Ko)
2015/036
Approbation de la convention-cadre de partenariat avec la communauté de communes du canton de Fauquembergues (55.14 Ko)
2015/037
Approbation de la convention-cadre de partenariat avec la communauté de communes du canton de Fruges (54.6 Ko)
2015/038
Approbation de la convention-cadre de partenariat avec la communauté de communes du cœur d'Ostrevent (54.67 Ko)
2015/039
Approbation de la convention-cadre de partenariat avec la communauté de communes du Caudresis et du Catesis (53.91 Ko)
2015/40
Approbation de la convention-cadre de partenariat avec la communauté de communes Flandre Lys (54.47 Ko)
2015/41
Approbation de la convention-cadre de partenariat avec la communauté de communes de la Morinie (54.36 Ko)
2015/042
Approbation de la convention-cadre de partenariat avec la communauté de communes du Pays de Lumbres (54.56 Ko)
2015/043
Approbation de la convention-cadre de partenariat avec la communauté de communes Pevele-Carembault (54.63 Ko)
2015/044
Approbation de la convention-cadre de partenariat avec la communauté de communes du Sud-Artois (55.31 Ko)
2015/045
Approbation de la convention-cadre de partenariat avec la communauté de communes de la Terre des 2 Caps (54.13 Ko)
2015/046
Approbation de la convention-cadre de partenariat avec la communauté de communes des 7 Vallées (54.42 Ko)
2015/47
Approbation de la convention-cadre de partenariat avec la communauté de communes des Vertes collines du Saint-Polois (54.91 Ko)
2015/048
Approbation de la prolongation de la convention opérationnelle signée le 2 avril 2010 (parc urbain de la Brayelle) (56.36 Ko)
2015/049
Approbation de la prolongation de la convention opérationnelle signée le 30 avril 2008 (rue de la Poste) (57 Ko)
2015/050
Approbation de la prolongation de la convention opérationnelle signée le 7 juin 2010 (centre village) (56.85 Ko)
2015/051
Approbation de la prolongation de la convention opérationnelle signée le 15 juin 2006 (Friche Verzelle) (56.75 Ko)
2015/052
Approbation de la prolongation de la convention opérationnelle signée le 30 juin 2008 (Fosse Ernest) (57.86 Ko)
2015/053
Approbation de la prolongation de la convention opérationnelle signée le 30 juin 2008 (friche Jean Jaurès,suite) (57.67 Ko)
2015/054
Approbation de la prolongation de la convention opérationnelle signée le 19 avril 2010 (rue de Boeschepe) (56.94 Ko)
2015/055
Approbation de la prolongation de la convention opérationnelle signée le 7 mai 2010 (centre bourg, suite) (57.07 Ko)
2015/056
Approbation de la convention opérationnelle avec la Communauté Urbaine de Dunkerque (cité des cheminot, suite) (78.51 Ko)
2015/057
Approbation de la convention opérationnelle avec la Métropole Européenne de Lille (recyclage immobilier en diffus) (77.63 Ko)
2015/058
Approbation de la convention opérationnelle avec la Métropole Européenne de Lille (site Lincrusta ) (78.81 Ko)
2015/059
Approbation de la convention opérationnelle avec la commune de Blendecques (Rue Jean Jaurès) (77.75 Ko)
2015/060
Approbation de la convention opérationnelle avec la commune de d'Onnaing (rue Scouflaire) (83.1 Ko)
2015/061
Approbation de la convention opérationnelle avec la commune de Coyecques (Friche Agricole) (82.37 Ko)
2015/062
Approbation de la convention opérationnelle avec la commune de Bouvignies (futur Béguinage) (78.91 Ko)
2015/063
Approbation de la convention opérationnelle avec la commune de Hazebrouck (Ancienne jardinerie) (78.27 Ko)
2015/064
Approbation de la convention opérationnelle avec la commune de Houchin (le jeu de Paume) (78.93 Ko)
2015/065
Approbation de la convention opérationnelle avec la commune d'Onnaing (ancienne brasserie rue Jean Jaurès) (78.47 Ko)
2015/066
Approbation de la convention opérationnelle avec la commune de Troisvilles (centre-bourg) (78.49 Ko)
2015/067
Approbation de la convention opérationnelle avec la commune de Cœur de l'Avesnois (ancien locaux de la CCI) (78.49 Ko)
2015/068
Approbation de la convention opérationnelle avec la commune d'Hazebrouck (commerce en centre-ville) (77.93 Ko)
2015/069
Approbation de la convention opérationnelle avec la commune de Killem (restructuration du centre-bourg) (82.25 Ko)
2015/070
Approbation de la convention opérationnelle avec la commune d'Heuringhem (Centre-bourg) (78.62 Ko)
2015/071
Approbation de la convention opérationnelle avec la commune de Pernes (ancienne brasserie - Grand Place) (77.47 Ko)
2015/072
Approbation de la convention opérationnelle avec la commune de Moncheaux (habitation, rue de la mairie) (78.88 Ko)
2015/073
Approbation de la convention opérationnelle avec la commune de Fourmies (revitalisation économique rue Saint Louis) (78.2 Ko)
2015/074
Approbation de la convention opérationnelle avec la commune de Dunkerque (station-service, avenue des bains) (78.41 Ko)
2015/075
Approbation de la convention opérationnelle avec la commune de Pernes (ancien moulin de la Ferté) (77.99 Ko)
2015/076
Approbation de la convention opérationnelle avec la commune de Courrieres (Bois Beghin) (78.48 Ko)
2015/077
Approbation de la convention opérationnelle avec la commune de Evin - Malmaison (ancienne Brasserie) (77.88 Ko)
2017/078
Approbation de la convention opérationnelle avec la commune de Evin - Malmaison (Cœur de l'îlot de l'église) (78.9 Ko)
2015/079
Approbation de la convention opérationnelle avec la commune de Evin - Malmaison (Cœur de l'îlot de l'église) (81.67 Ko)
2015/080
Approbation de la convention opérationnelle avec la commune de Wandignies-Hamage (Centre-Bourg) (79.88 Ko)
2015/081
Approbation de la convention opérationnelle avec la commune d'Hazebrouck (les abords de l'abattoir) (80.45 Ko)
2015/082
Approbation de la convention opérationnelle avec la commune d'Hazebrouck (Pôle Gare) (79.32 Ko)
2015/083
Approbation de la convention opérationnelle avec la commune d'Hazebrouck (silos agricoles) (78.31 Ko)
2015/084
Approbation de la convention opérationnelle avec la commune de Bapaume (Ancienne caserne) (80.24 Ko)
2015/085
