Recueil des actes
ARCHIVES
B/2022/115
Convention opérationnelle "Bugnicourt - Corps de Ferme, rue de la Fontaine" (294.18 Ko)
B/2022/116
Convention opérationnelle "Escautpont - Cité ouvrière, rue Jean Jaurès" (292.9 Ko)
B/2022/117
Convention opérationnelle "Quiévrechain - Logements sociaux, cité du Corbeau" (298.59 Ko)
B/2022/118
Avenant n°1 à la convention opérationnelle "Roost-Warendin - Ancien dépôt de vente, rue Pierre Brossolette" (300.34 Ko)
B/2022/119
Avenant n°1 à la convention opérationnelle "Fruges - Supermarché, rue du Fort du Rietz" (299.31 Ko)
B/2022/120
Avenant n°1 à la convention opérationnelle "Bouvignies - Corps de Ferme, rue Neuve" (304.69 Ko)
2022/037
Approbation du procès-verbal du Bureau du 1er juillet 2022 (509.72 Ko)
2022/038
Approbation du procès-verbal du Conseil d'administration du 22 juin 2022 (258.96 Ko)
2022/039
Approbation de l'avenant d'intéressement pour les exercices 2022-2024 (258.03 Ko)
2022/040
Admission en non-valeur de créances irrécouvrables (298.34 Ko)
2022/041
Avenant à la convention opérationnelle "Outreau - Liane Amont, Resurgat1" (298.21 Ko)
2022/042
Convention opérationnelle "Billy-Berclau et Douvrin - terrains industriels, boulevard Nord" (300.87 Ko)
2022/043
Avenant à la convention opérationnelle "Lille - Site Transpole EDF" (306.21 Ko)
2022/044
Avenant à la convention opérationnelle "Mouvaux - Carbonisage" (56.09 Ko)
2022/045
Avenant à la convention opérationnelle "Denain - NPNRU, rue de Villars" (294 Ko)
2022/046
Avenant n°1 à la convention opérationnelle "Valenciennes - Action Cœur de Ville, requalifications immobilières en diffus" (299.96 Ko)
B/2022/102
Convention opérationnelle "Lille - Jaurès - Trévise" (293.78 Ko)
B/2022/103
Convention opérationnelle "Berteaucourt-Les-Dames - Bâtiments industriels (site Harondel) (52.77 Ko)
B/2022/104
Convention opérationnelle "Gamaches - Auberge place du Maréchal Leclerc" (52.27 Ko)
B/2022/105
Avenant n°2 à la convention opérationnelle "Roubaix - Banque de France place de la Liberté " (55.81 Ko)
B/2022/106
Avenant à la convention opérationnelle "Annezin - Ilôt Liberté" (55.56 Ko)
B/2022/107
Avenant à la convention opérationnelle "Beauvois-en Cambrésis - Rue de l'Industrie" (55.77 Ko)
B/2022/108
Avenant à la convention opérationnelle "Râches - Club des Marques" (298.56 Ko)
B/2022/109
Avenant à la convention opérationnelle "Louvroil - Centre-ville" (54.84 Ko)
B/2022/110
Avenant à la convention opérationnelle "Maubeuge - Bâtiments industriels, Pôle Gare, Boulevard de l'Europe" (56.56 Ko)
B/2022/111
Avenant à la convention opérationnelle "Avesnes-sur-Helpe - Cinéma, rue des Près" (55.34 Ko)
B/2022/112
Avenant n°3 à la convention opérationnelle "Aniche - Place Jean Jaurès" (304.72 Ko)
B/2022/113
Avenant n°1 à la convention opérationnelle "Maroilles - Valorisation patrimoniale et touristique du site Abbiatal, Cour de l'Abbaye" (56.65 Ko)
B/2022/114
Protocole d'accord indemnitaire Zelani - "Commune d'Aulnoye-Aymeries - Quartier Gare et Hôtel de Ville" (408.69 Ko)
B/2022/90
Partenariat Assises nationales du Foncier 2022 (326.44 Ko)
B/2022/90
Partenariat Assises nationales du Foncier 2022 (296.72 Ko)
B/2022/91
Convention opérationnelle "Fâches-Thumesnil - Ilôt Guermonprez Esquermoise" (304.65 Ko)
B/2022/92
Convention opérationnelle " Bailleul - Supermarché, rue Dufour" (302.53 Ko)
B/2022/93
Avenant à la convention opérationnelle "Wattrelos - Tissage Saint Liévin" (56.69 Ko)
B/2022/94
Avenant à la convention opérationnelle "Bruay-la-Buissière - Friche FOULON" (300.81 Ko)
B/2022/95
Avenant à la convention opérationnelle "Henin-Beaumont - Bénalu, suite" (300.97 Ko)
B/2022/96
Avenant à la convention opérationnelle " Noyelles-Godault - Résidence Jules Mousseron, Suite" (57.54 Ko)
B/2022/97
Avenant à la convention opérationnelle " Saint-Omer - Le Malixoff" (297.94 Ko)
B/2022/98
Avenant à la convention opérationnelle "Campagne les Hesdin - Silo Agricole" (300.94 Ko)
B/2022/99
Avenant à la convention opérationnelle " Wavrans sur l'Aa - Centre Bourg" (300.19 Ko)
B/2022/100
Avenant à la convention opérationnelle "Le Quesnoy - Quartier de la Gare" (303.03 Ko)
B/2022/101
Avenant à la convention opérationnelle " Poix du Nord - Ancien atelier de confection, rue de Keighley" (300.28 Ko)
B/2022/069
Convention opérationnelle "Bruay la Buissière - NPNRU, quartier le Centre, rue Henri Cadot et ses abords" (405.65 Ko)
B/2022/070
Convention pré-opérationnelle "Lens - Centre hospitalier, route de la Bassée" (400.18 Ko)
B/2022/071
Convention opérationnelle" Pont sur Sambre - Ateliers mécaniques, Grande rue" (403.02 Ko)
B/2022/072
Convention opérationnelle " Le Transloy - Maison, rue de 8 mai et rue de l'église" (403.77 Ko)
B/2022/073
Convention opérationnelle "Audresselles - Habitation dégradée, Rue Edouard Quenu" (406.3 Ko)
B/2022/074
Avenant n°3 à la convention opérationnelle "Métropole européenne de Lille - Logements vacants privés dégradés" (468.46 Ko)
B/2022/075
Avenant à la convention opérationnelle " Leers et Roubaix - Site rue de Carihem" (436.71 Ko)
B/2022/076
Avenant à la convention opérationnelle "Roubaix - Beaurepaire - Quai du Sartel" (433.42 Ko)
B/2022/077
Avenant à la convention opérationnelle "Roubaix - SGAP, rues d'Alger et de la Conférence" (431.4 Ko)
B/2022/078
Avenant à la convention opérationnelle "Coudekerque branche - TCA, suite" (432.49 Ko)
B/2022/079
Avenant à la convention opérationnelle "Lillers - Ecole notre Dame" (454.96 Ko)
B/2022/080
Avenant à la convention opérationnelle "Bévillers - Ancienne Ferme Rue de Quiévy" - Décôte exceptionnelle (436.02 Ko)
B/2022/081
Avenant à la convention opérationnelle "Bévillers - Ancienne ferme, rue de Quiévy" (432.8 Ko)
B/2022/082
Avenant à la convention opérationnelle "Fontaine-au-Pire - Ancienne surface commerciale " (442.08 Ko)
B/2022/083
Avenant à la convention opérationnelle "Aulnoye Aymeries - Quartiers de la Gare et de l'Hôtel de Ville " (444.05 Ko)
B/2022/084
Avenant à la convention opérationnelle "Arques - train touristique " (432.37 Ko)
B/2022/085
Avenant à la convention opérationnelle "Famars - rue Edmond Guillaume" (434.02 Ko)
B/2022/086
Avenant à la convention opérationnelle "Verchain-Maugre - Centre bourgs ruraux, rue neuve " (444.8 Ko)
B/2022/087
Avenant à la convention opérationnelle "Vieux-Condé - PNRQAD, Ilots Gambetta, Dervaux et entée Beluriez " (485.86 Ko)
B/2022/088
Avenant à la convention opérationnelle "Caestre - Bâtiments Artisanaux, rue de Strazeele " (442.36 Ko)
2022/023
Approbation du procès verbal du Bureau du 25 février 2022 (258.69 Ko)
2022/024
Approbation du procès verbal du Bureau du 6 mai 2022 (259.4 Ko)
2022/025
Approbation du procès verbal du conseil d'administration du 9 mars 2022 (259.31 Ko)
2022/026
Dispositif en faveur des opérations de réhabilitation de logements (287.69 Ko)
2022/027
Approbation de l'accord d'intéressement pour les exercices 2022 à 2024 (545.06 Ko)
2022/028
Approbation de la nouvelle charte relative au télétravail (243.59 Ko)
2022/029
Approbation de la nouvelle charte relative à l'organisation des astreintes (245.34 Ko)
2022/030
Convention opérationnelle "Marcq en Baroeul - Bâtiments industriels, rue de la Chocolaterie" (52.93 Ko)
2022/031
Convention opérationnelle " Centre hospitalier Nord, Place Victor Pauchet" (305.53 Ko)
2022/032
Avenant à la convention opérationnelle "Valenciennes - Galerie marchande passage de la Paix, Rue Tholoze" (294.69 Ko)
2022/033
Convention opérationnelle "Arras - Secteur de la Petite Vitesse" (295.87 Ko)
2022/034
Avenant à la convention opérationnelle " Roubaix - NPNRU Quartiers Anciens" (50.09 Ko)
2022/035
Avenant à la convention opérationnelle "Arques - ZAC du Centre Ville, Suite" (300.72 Ko)
2022/036
Avenant à la convention opérationnelle "Marly - la Rhônelle - Centre Ville" (56.5 Ko)
2022/013
Approbation des procès-verbaux du 28 janvier 2022 (519.97 Ko)
2022/014
Approbation du compte financier 2021 et affectation du résultat (28.87 Mo)
2022/015
Proposition de modification de la méthode de comptabilisation des amortissements (301.84 Ko)
2022/017
Opération "Halluin Customagic" (302.69 Ko)
2022/018
Avenant à la convention opérationnelle "Hem - Ancienne Imprimerie Impasse Desurmont" (302.84 Ko)
2022/019
Avenant à la convention opérationnelle "Cuincy et Lambres-lez-Douai - Douaisis agglo - Bâtiments industriels, Hautes Rives" (299.12 Ko)
2022/020
Avenant à la convention opérationnelle "Douai - Immeubles mixtes, rue de Bellain" (299.28 Ko)
2022/021
Avenant à la convention opérationnelle "Louvroil et Maubeuge - NPNRU, quartier Sous-le-Bois" (300.59 Ko)
2022/022
Convention opérationnelle "Anzin, Valenciennes -NPNRU, Bleuse Borne Faubourg de Lille" (304.96 Ko)
2022/016
Mobilisation des prélèvements SRU - Mobilisation au titre du Pacte Avesnois Thiérache 2 (231.75 Ko)
B/2022/001
Renouvellement de l'adhésion à l'association CECIM Nord (291.81 Ko)
B/2022/002
Renouvellement de l'adhésion à l'association la Cité des entreprises (294.96 Ko)
B/2022/003
Renouvellement de l'adhésion à l'association Habiter 2030 (296.59 Ko)
B/2022/004
Renouvellement de l'adhésion à l'Association Organisme de foncier solidaire de la métropole lilloise (OFSML) (297.12 Ko)
B/2022/005
Renouvellement de l'adhésion à l'association de l'OREE (297.68 Ko)
B/2022/006
Renouvellement de l'adhésion à la Place de la Communication (293.06 Ko)
B/2022/007
Avenant à la convention opérationnelle "Estaires - Etablissements Madeleine" (54.09 Ko)
B/2022/008
Convention opérationnelle "Estrée - Hôtel restaurant, rue de la Course" (53.59 Ko)
B/2022/009
Convention opérationnelle '" Maubeuge - Immeuble de bureaux, place Verte" (54.52 Ko)
B/2022/010
Convention opérationnelle "Hendecourt-les-Cagnicourt - Maisons sinistrées, Grand'Rue" (54.59 Ko)
B/2022/011
Avenant à la convention opérationnelle "Baisieux - Ferme du Jardin, rue du Centre" (55.71 Ko)
B/2022/012
Avenant à la convention opérationnelle "Fretin, Péronne en Mélantois - Etablissement Rocq-Delysfood" (56.24 Ko)
B/2022/013
Avenant à la convention opérationnelle "Lille - Couvent, rue de Canteleu" (55.84 Ko)
B/2022/014
Avenant à la convention opérationnelle "Tourcoing - Ancienne chaudronnerie, rue du Bus" (55.68 Ko)
B/2022/015
Avenant à la convention opérationnelle "Tourcoing - revitalisation du Centre-Ville" (55.59 Ko)
B/2022/016
Avenant à la convention opérationnelle "Villeneuve-d'Ascq - Branche de Croix" (55.15 Ko)
B/2022/017
Avenant à la convention opérationnelle "Ghyvelde - route de Furnes" (55.59 Ko)
B/2022/018
Avenant à la convention opérationnelle "Chocques - Centre bourg, Ancienne entreprise de transport, Rue Principale" (56.62 Ko)
B/2022/019
Avenant à la convention opérationnelle "Isbergues - rue Roger Salengro" (55.68 Ko)
B/2022/020
Avenant à la convention opérationnelle "Coulogne - Ancien atelier mécanique" (55.61 Ko)
B/2022/021
Avenant à la convention opérationnelle "Thun-L'Evêque - Centre Bourg, Rue du Moulin" (55.77 Ko)
B/2022/022
Avenant à la convention opérationnelle "Douai - Site SADCHAR" (55.24 Ko)
B/2022/023
Avenant à la convention opérationnelle "Raimbeaucourt - Café brasserie et ses abords" (55.9 Ko)
B/2022/024
Avenant à la convention opérationnelle "Carvin - rue du Tilloy" (54.87 Ko)
B/2022/025
Avenant à la convention opérationnelle "Carvin - Ilot Amora, Suite" (55.12 Ko)
B/2022/026
Avenant à la convention opérationnelle "Courcelles-Les-Lens - Ferme en Centre-Ville" (55.77 Ko)
B/2022/027
Avenant à la convention opérationnelle "Dourges, Henin-Beaumont, Noyelles-Godault - Abords du site Sainte Henriette" (56.55 Ko)
B/2022/028
Avenant à la convention opérationnelle "Annay, Harnes et Loison-sous-Lens - Site Noroxo et Abords" (56.87 Ko)
B/2022/029
Avenant à la convention opérationnelle "Boussières-sur-Sambre - Centre-Bourg" (56.02 Ko)
B/2022/030
Avenant à la convention opérationnelle "Jeumont, Marpent - Quartier de la Gare" (55.43 Ko)
B/2022/031
Avenant à la convention opérationnelle "Tournehem-sur-la-Hem - Rue du Vieux Château " (56.31 Ko)
B/2022/032
Avenant à la convention opérationnelle "Anzin - Cour Laurent " (53.56 Ko)
B/2022/033
Avenant à la convention opérationnelle "Condé-sur-l'Escaut - PNRQAD, Maternité Place Rombault " (57.09 Ko)
B/2022/034
Avenant à la convention opérationnelle "Condé-sur-l'Escaut - PNRQAD, Quai du Petit Rempart " (57.52 Ko)
B/2022/035
Avenant à la convention opérationnelle "Fresnes-sur-Escaut - PNRQAD, Ilots du rivage, de l'Escaut et Bancel " (57.21 Ko)
B/2022/037
Avenant à la convention opérationnelle "Quarouble - Centre-Bourg" (55.81 Ko)
B/2022/038
Avenant à la convention opérationnelle "Quiévrechain - Ilot Equipart" (55.71 Ko)
B/2022/040
Avenant à la convention opérationnelle "Valenciennes - PNRQAD, Impasse Badin / Impasse des Sarrazins, Suite" (57.18 Ko)
B/2022/041
Avenant à la convention opérationnelle "Vieux-Condé - PNRQAD, Ilots Gambetta, Dervaux et Entrée Beluriez" (57.9 Ko)
B/2022/042
Avenant à la convention opérationnelle "Sains-du-Nord - Stiona" (55.15 Ko)
B/2022/043
Avenant à la convention opérationnelle "Bailleul - Avenue de la Libération" (55.65 Ko)
B/2022/044
Avenant à la convention opérationnelle "Nieppe - Zac du Pont Neuf" (55.59 Ko)
B/2022/045
Avenant à la convention opérationnelle "Orchies - rue Léon Rudent" (55.28 Ko)
B/2022/046
Avenant à la convention opérationnelle "Ruminghem - Ancien Commerce - Rue Saint-Antoine" (57.25 Ko)
B/2022/047
Avenant à la convention opérationnelle "Bertincourt - Rue Poincaré" (55.65 Ko)
B/2022/048
Avenant à la convention opérationnelle "Fourmies- Avenue Kennedy" (55.12 Ko)
B/2022/049
Avenant à la convention opérationnelle "Anvin - Abords de l'Eglise" (55.15 Ko)
B/2022/036
Avenant à la convention opérationnelle "Marly - NPNRU, La Briquette" (56.22 Ko)
B/2022/039
